La liasse contractuelle
Mentions Légales
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Version de travail · 2026-11-19.2
Ces documents sont rédigés en français, seule version faisant foi.
These documents are written in French; only the French version is authoritative.
Amin'ny teny frantsay ihany ireo antontan-taratasy ireo ; io ihany no manan-kery.
Document contractuel — version de travail
Les mentions marquées [À COMPLÉTER] relèvent de l'exploitant. Ce document doit être relu par un conseil juridique compétent avant toute mise en vente.
Éditeur
HASHEN SASU, SASU au capital de [capital à compléter].
Site et service édités
HERY MALAGASY.
Siège social
[siège social à compléter].
Registre du commerce et des sociétés
[SIREN / RCS à compléter].
Représentant légal
Hugues Nsiangani (Président).
Directeur de la publication
Hugues Nsiangani (Président).
Contact contractuel
contact@herymalagasy.com. Téléphone : [À COMPLÉTER].
Droit applicable
Les ventes payées par carte bancaire ou PayPal sont conclues par HASHEN SASU (droit français) ; celles payées par Mobile Money, proposé aux élèves résidant à Madagascar, par HASHEN HERY (droit malgache). Les professeurs contractent avec HASHEN HERY (droit malgache). Le détail figure à l'article 9 des CGU, à l'article 8 des CGV et à l'article 17 de la Convention professeur.
Hébergement
Hébergeur du site (article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004) : Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — vercel.com. Base de données : Supabase (serveurs dans l'Union européenne). Visioconférence des cours : 8x8 (« Jitsi as a Service »).